Le présent site est édité dans le cadre de l’activité de Octav, solution SaaS métier orientée VGP et services digitaux associés.
1. Éditeur du site
Loïc BERTRAND, entrepreneur individuel (EI), nom commercial Octav
Forme juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
Établissement : Arles (Bouches-du-Rhône)
SIREN : 849 521 299
SIRET : 849 521 299 00040
Dispensé d’immatriculation au RCS (activité libérale relevant du régime micro-entrepreneur)
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Email : contact@octav.it
Téléphone : 07 83 88 90 11
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Loïc BERTRAND
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Société anonyme de droit suisse
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : https://www.infomaniak.com
4. Accès au site
Octav s’efforce d’assurer l’accessibilité du site dans des conditions raisonnables. Toutefois, l’accès au site peut être suspendu, limité ou interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, d’évolution technique, de sécurité ou de contrainte opérationnelle.
5. Contenu du site
Le site a pour objet de présenter Octav, son logiciel VGP, ses fonctionnalités, ses secteurs d’intervention, ses services digitaux, ses offres de partenariat, ses contenus éditoriaux et les moyens de prise de contact ou de prise de rendez-vous.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. Elles peuvent évoluer à tout moment et ne sauraient être interprétées comme un engagement contractuel exhaustif, sauf mention expresse contraire.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, de sa structure générale, de ses textes, contenus, éléments graphiques, visuels, logos, marques, icônes, illustrations, vidéos, bases de données, composants d’interface, codes, designs, chartes et tout autre élément le composant est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses éléments est interdite.
7. Marques
Les dénominations, signes distinctifs, logos, noms de services, marques ou visuels figurant sur le site sont susceptibles d’être protégés. Toute utilisation non autorisée est interdite.
8. Responsabilité
Octav met en œuvre des efforts raisonnables pour assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées. Toutefois, Octav ne saurait garantir l’absence totale d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité.
Octav ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage du site, de l’impossibilité d’y accéder, d’un dysfonctionnement technique, d’une incompatibilité, d’un incident de sécurité, d’une erreur de contenu ou d’un usage inapproprié par l’utilisateur, sauf disposition légale impérative contraire.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ou des services externes. Octav n’exerce pas de contrôle général sur ces contenus externes et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leurs pratiques ou de leurs conditions d’utilisation.
10. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de confidentialité.
11. Cookies et traceurs
Deux services tiers peuvent déposer des cookies, et seulement après votre accord donné dans le bandeau : la balise Google Ads, qui mesure les visites venues de nos annonces, et le calendrier de prise de rendez-vous (Calendly), sur la page Rendez-vous. Votre choix est conservé six mois dans votre navigateur. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables au bénéfice des utilisateurs concernés.
13. Contact
Pour toute question relative au site, à son contenu ou à son exploitation, vous pouvez écrire à :
contact@octav.it